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Marques déposées par la société étrangère RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED
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DIGITAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGITAC
RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1479052
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2028

Présentation de la marque DIGITAC

Déposée le 20 juillet 1988 par la société étrangère RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED domicilié(e) Raytel House, Cutlers Road, South Woodham Ferrers, Chelmsford, ESSEX CM3 5WA - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DIGITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIGITAC arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : RAYTEL , RAYTEL , DIGITAC


RAYLEIGH INSTRUMENTS LIMITED, Société de droit britannique - Raytel House, Cutlers Road, South Woodham Ferrers, Chelmsford, ESSEX CM3 5WA - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375548 - Publication au BOPI 2008-06-11

Renouvellement sans limitation n°2115641 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684191 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13

Appareils et instruments électriques et électroniques.